Il est 9 h 30 en ce premier jeudi du trimestre d’automne au campus de l’UQAM à Laval. Dans le cours Fiscalité du particulier, le professeur du Département des sciences comptables Pierre-Etienne Pilote demande combien de personnes dans la classe souhaitent devenir comptables professionnels agréés (CPA). Environ 90 % des étudiantes et étudiants inscrits au baccalauréat ou au certificat en sciences comptables lèvent la main. «L’examen pour obtenir le titre de CPA est pancanadien et ce que l’on va voir ce trimestre-ci, c’est le fonctionnement du système fiscal canadien», indique le professeur.
Cette première séance se veut une introduction à l’impôt sur le revenu. Après la présentation du plan de cours et de l’entente d’évaluation, Pierre-Etienne Pilote aborde trois notions de base: la planification fiscale (la possibilité pour un particulier, par exemple, de cotiser à un REER ou à un CELI), l’évitement fiscal (lorsque l’on respecte la lettre de la Loi de l’impôt sur le revenu, mais pas l’esprit de ladite loi) et l’évasion fiscale (lorsqu’on ne respecte ni l’une ni l’autre).
Le professeur invite ensuite les étudiantes et les étudiants à se regrouper en équipe de cinq pour un atelier visant à démystifier les principes sous-jacents à l’imposition canadienne… avec des LEGO. «Qui a déjà participé à un atelier LEGO à l’Université?», demande-t-il. Aucune main levée, ce sera une première.
Cet atelier pédagogique, qui fait l’objet d’un projet de recherche, a été entièrement créé par Pierre-Etienne Pilote et son collègue Simon Bourdeau, du Département d’analytique, opérations et technologies de l’information. Trois collègues professeurs et chargés de cours assistent d’ailleurs à la séance pour être témoins de l’exercice.
Construire la meilleure maison possible
Chaque équipe reçoit son matériel: une plaque individuelle pour chaque équipier ou équipière, une grande plaque commune et 200 blocs LEGO. «Chacune et chacun d’entre vous êtes un particulier canadien résident du Québec», annonce le professeur, qui donne les consignes de base de l’atelier, à savoir qu’il y aura des phases de construction avec les blocs et des phases de réflexion et de discussion entre les membres de l’équipe. Un signal à l’écran au-devant de la classe indiquera le début et la fin de chacune des phases. «Il est important de respecter ces deux phases, sous peine de pénalités», prévient-il avant de dévoiler une cloche, dont il se servira pour signifier clairement le moment où doit cesser la construction.
La première étape de l’atelier vise à répartir les 200 blocs parmi les cinq équipiers, chacun se retrouvant en possession de 40 blocs. «Comme vous le savez, la répartition des revenus n’est pas égale dans la société, alors nous allons procéder à quelques modifications», annonce Pierre-Etienne Pilote. Il demande ainsi aux personnes qui portent des vêtements blancs, à celles qui portent des lunettes, à celles qui ont les yeux bruns, à celles qui ont les cheveux noirs et à celles qui sont gauchères de remettre une quantité déterminée de blocs ou d’en prendre aux autres joueurs. Après toutes ces transactions, il annonce la première phase de construction. «Votre objectif, insiste-t-il, est de construire la meilleure maison possible. Pas la plus belle, la meilleure. Allez-y!» Chacune et chacun se met à la tâche en alignant les blocs sur sa plaque individuelle.
Équité fiscale verticale
Les maisons sont en bonne voie d’être complétées lorsque le maître de l’atelier sonne la cloche. «Vous devez maintenant payer de l’impôt, annonce-t-il. Le gouvernement s’attend à ce que l’équipe dépose 25 blocs sur la grande plaque centrale. Vous avez 3 minutes pour arriver à un accord!»
Cette étape permet au professeur d’aborder les notions d’équité fiscale verticale et de simplicité fiscale. Une équipe a choisi la simplicité fiscale: tous ses membres ont remis cinq blocs sur la plaque centrale. Les autres équipes ont plutôt opté pour l’équité fiscale verticale, calculant le nombre de blocs à remettre pour chacune et chacun en fonction du nombre de blocs en leur possession. «Que représente votre maison?», demande Pierre-Etienne Pilote. «Notre patrimoine financier», répond une étudiante. «Exact!», confirme le professeur, avant de donner le signal afin que chacune et chacun poursuive la construction de sa maison.
L’étape suivante illustre le mécanisme du retour d’impôt. «Le gouvernement vous permet de reprendre 15 blocs sur la plaque centrale. Vous devez les répartir entre vous. C’est parti!», annonce le professeur. Quelques minutes plus tard, il demande à quoi servent les blocs restants sur la plaque centrale. «C’est l’argent dont le gouvernement se sert pour payer les services publics», répond un étudiant. Bonne réponse!
Équité fiscale horizontale
On distribue ensuite à chacune et chacun un carton sur lequel figure un rôle et une consigne. Certains apprennent ainsi qu’ils sont fortunés ou monoparental avec deux enfants. Les personnes en couple doivent désormais construire leur maison ensemble. La dernière phase de construction peut débuter.
Un dernier paiement d’impôt s’impose avant la fin de l’atelier. On doit remettre un certain nombre de blocs sur la plaque centrale. Les discussions sont cordiales… mais corsées. «Ben là, wô! T’es riche, tu peux en mettre plus!» lance une étudiante à un coéquipier. «Là, je n’ai plus les moyens!», implore un étudiant dans une autre équipe.
Cette séquence permet au professeur d’aborder la notion d’équité fiscale horizontale. «Est-ce que votre situation familiale devrait affecter l’impôt que vous payez?, demande celui-ci. C’est le cas au Canada et au Québec et c’est ce que l’on nomme l’équité fiscale horizontale, c’est-à-dire que deux personnes ayant sensiblement le même revenu et la même situation familiale devraient payer le même montant d’impôt.»
Le patrimoine financier: un concept à géométrie variable
Dernière étape pour les étudiantes et les étudiants: ils doivent déterminer qui a la meilleure maison. «Vous aurez compris qu’en matière de patrimoine financier, il n’y a pas de réponse unique, fait remarquer Pierre-Etienne Pilote. Pour certaines personnes, c’est d’être le plus riche possible, pour d’autres, il s’agit d’avoir suffisamment de moyens pour vivre dans une maison qu’elles aiment.»
Au cours de la période de rétroaction, les étudiantes et les étudiants affirment avoir aimé l’exercice, original pour saisir les concepts de base de l’impôt sur le revenu. «Au début de l’atelier, on a séparé les blocs également, mais cela m’a fait penser au fait que dans la vie, on ne part pas tous égaux dans l’accumulation du patrimoine financier», souligne une étudiante.
Après avoir souligné que certaines notions effleurées ce matin reviendront au cours du trimestre, Pierre-Etienne Pilote remercie les étudiantes et étudiants pour leur participation. «On a réalisé cet atelier au secondaire et les élèves cachaient des blocs ou se liguaient à majorité contre des membres de leur équipe pour accumuler plus de richesse, raconte-t-il en riant. Vous avez été très respectueux, polis et bons joueurs. Bravo!»
Une vingtaine de programmes offerts à Laval
L’UQAM est présente à Laval depuis plus de 40 ans. Son campus accueille aujourd’hui quelque 5 000 étudiantes et étudiants dans les locaux du pavillon Guy-Rocher du Collège Montmorency, inaugurés en 2019.
Une vingtaine de programmes de 1er et de 2e cycles en sciences de la gestion, en sciences de l’éducation, en arts, en communication et en sciences humaines y sont offerts.